 | Arrêté préfectoral n°136-2021 du 7/12/2021 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 |
| Arrêté n°21-414 du 15 novembre 2021 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue Abbé Prajoux |
| Arrêté n°21-413 du 15 novembre 2021 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue Dorian |
| Arrêté n°21-375 du 27 novembre 2021 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement pour la course pédestre du 8 octobre 2021 |
| Arrêté n°21-382 du 29 septembre 2021 portant sur la réglementation provisoire de la circulation boulevard Pasteur pour la cérémonie de la plaque retraçant l'histoire de la Chapelle des Plaines le 2 octobre 2021 |
| Arrêté n°21-372 du 24 septembre 2021 portant sur la réglementation du stationnement Passage Rivier et Allée des Fleurs à l'occasion du vide-greniers de la Roseraie le 16 octobre 2021 |
| Arrêté n°21-331 du 3 septembre 2021 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation à l'occasion de la "Braderie du 11 septembre 2021" |
| Arrêté n°21-285 du 7 juillet 2021 portant sur la réglementation de la citculation et du stationnement à l'occasion du Feu d'artifice de Roanne le 14 juillet 2021 |
| Arrêté préfectoral n° DT-21-0387 du 7 juillet 2021, portant sur interdiction temporaire de navigation sur une partie du fleuve Loire sur la commune de Roanne |
| Arrêté n°21-251 du 14 juin 2021, portant sur l'ouverture d'une enquête publique relative à la modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune du Coteau |
| Arrêté n°37-2021 du 18 mai 2021, portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le cadre de la stratégie de réouverture des établissements recevant du public et des activités regroupant du public |
| Arrêté n°21-180 du 27 avril 2021, portant sur la vente de muguet le 1er mai 2021 |
| Arrêté n°23 2021 du 26 mars 2021 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le cadre du passage du département de la Loire en vigilance renforcée |
| Arrêté préfectoral n°20/25 du 27/11/2020 portant dérogation au repos dominical des salariés de la Loire (en novembre-décembre dans les commerces de détail) |
| Arrêté préfectoral n°324-2020 du 30/10/2020 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 en zone d'état d'urgence sanitaire et créant une zone de couvre-feu sur le département de la Loire |
| Arrêté préfectoral n°323 - 2020 du 23/10/2020 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 en zone d'état d'urgence sanitaire et créant une zone de couvre-feu sur le département de la Loire |
| Arrêté n°20-335 du 15 octobre 2020 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à hauteur du n°10 rue des Balmes |
| Arrêté préfectoral n°318 - 2020 du 9/10/2020 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans les communes du centre de l'agglomération roannaise |
| Arrêté préfectoral n°316 - 2020 du 25/09/2020 portant diverses mesures visant à freiner la propagation du virus Covid-19 dans le département de la Loire |
| Arrêté préfectoral n°315 - 2020 du 21/09/2020 portant obligation du port du masque de protection lors des rassemblements de plus de 10 personnes, des marchés, des fêtes foraines, des brocantes, des vides-greniers et des braderies organisés dans le département de la Loire |
| Arrêté préfectoral n° 206 - 2020 du 14/09/2020 portant obligation du port du masque au sein des communes de Roanne, Riorges, Le Coteau et Mably |
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| Arrêté n° 20 -215 du 25/06/2020 portant sur la campagne d'effarouchement des étourneaux, du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2020. |
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